Marque renouvelée - Marque en non vigueur

APNEA
MAURIÈS Robert Raymond

Numéro de dépôt :
92411024
Date de dépôt :
17/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2012

Présentation de la marque APNEA

Déposée le 17 mars 1992 par MAURIÈS Robert Raymond auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « APNEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-12 du 30 avril 1992.

Le déposant est MAURIÈS Robert Raymond domicilié(e) 8 rue du Romarin,31520 - 31520 - RAMONVILLE SAINT AGNE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BARRE LAFORGUE &associés domicilié(e) 95 rue des Amidonniers - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque APNEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92411024.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque APNEA est expirée depuis le 17 mars 2012.

MAURIÈS Robert Raymond a également déposé les autres marques suivantes : APNEA


MAURIÈS Robert Raymond - 8 rue du Romarin,31520 - 31520 - RAMONVILLE SAINT AGNE - France


CABINET BARRE LAFORGUE &associés - 95 rue des Amidonniers - 31000 - TOULOUSE - France


Inscription le 29 mai 1997 - Concession de licence n°237714 - Publication au BOPI 1997-05-29

Renouvellement avec limitation le 30 janvier 2002 n°2214200 - Publication au BOPI 2002-01-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-20

Inscription le 10 mai 2007 - Concession de licence n°453845 - Publication au BOPI 2007-05-10

Inscription le 15 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°450476 - Publication au BOPI 2007-03-15

Inscription le 13 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°432104 - Publication au BOPI 2006-04-13

Publication - Publication le 30 avr. 1992 au BOPI 1992-12

Inscription le 6 octobre 2009 - Changement de dénomination n°507588 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-10-06

Inscription le 4 avril 2012 - Changement d'adresse n°573058 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-04-04

Tous supports et appareils d'enregistrement, de transmission et de reproduction de son ou d'images, en particulier : films, bandes et disques acoustiques, bandes et disques vidéo. Matériels de plongée, à savoir combinaisons de plongée, masques et tubes respiratoires de plongée, scaphandres et appareils pour scaphandriers. Tous appareils de locomotion dans l'eau et sur l'eau, en particulier : bateaux, sous-marins et engins submersibles. Produits de l'imprimerie, photographie, matériel d'instructions ou d'enseignement, clichés, photos. Vêtements, vêtements de natation, combinaison de ski nautique, chaussures, chapellerie. Jeux, articles de sports, palmes pour nageurs, articles de sports pour la chasse sous-marine. Publicité, conseil et publicité et réalisation de travaux publicitaires (affiches, dépliants, documents publicitaires) . Ventes et achats d'espaces publicitaires. Communication, presse et informations. Agence de tourisme et de voyage. Organisation de séjours et de voyages. Transport de personnes. Informations concernant les voyages. Réservation de places. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues et de journaux. Prêts de livres, revues et journaux. Production, location de photos, films, vidéo, disques et tous supports de sons et d'images. Organisation de concours, colloques, conférences, congrès et expositions. Service de reporters. Prise de sons ou d'images sur tous supports. Hôtellerie, restauration, réservation de chambres d'hôtel.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.